Mentions Légales
Nous aimerions vous présenter ci-après nos Mentions Légales, qui ont pour objet d'assurer la transparence du site d'iSi-Sanitaire et d'informer les internautes sur l'identité du propriétaire du site. Elles servent aussi à donner des précisions sur les modalités d’utilisation du site internet et sur l’utilisation des données personnelles du visiteur.
Identité
Le site iSi-Sanitaire.fr (ci-après dénommé le « Site ») est édité et exploité par la société iSi-GmbH, société à responsabilité limitée de droit allemand au capital social de 25 000 €, dont le siège social est situé à Landwehrstraße 14, 64293 Darmstadt, Allemagne, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Darmstadt sous le numéro HRB 95137 édité et exploité par la société iSi.
Représentant légal: Dr. Helen Wagner
Numéro de TVA intra-communautaire: DE 263280815
Contact
Notre service de relations clients, iSi-Experts, est joignable par e-mail à l’adresse [email protected] ou par téléphone au numéro 09.77.55.55.48 du lundi au jeudi de 8h30 à 18h et le vendredi de 8h30 à 15h.
Coordonnées bancaires
Nom du bénéficiaire: ISI GmbH Réf.: Votre numéro de commande
IBAN: BE34 9670 2401 0290
BIC: TRWIBEB1XXX
Hébergeur
Notre hébergeur est :
AIXPRO GmbH
Brüsseler Ring 51
52074 Aix-la-Chapelle
Allemagne
Propriété intellectuelle
Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par la loi. Son contenu, y compris les textes, illustrations, photographies et présentations sont strictement réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle. Il en va de même pour la base de données contenue sur le site. La société iSi-GmbH vous accorde une licence limitée, non-exclusive, révocable, sans droit de sous-licencier sur le contenu du Site, et ce, pour les simples accès, navigation et utilisation liés au Site. Cette licence ne vous accorde aucun autre droit, en particulier d'exploitation commerciale de ces contenus.
Marques
Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs figurant sur le Site sont protégés par la loi française et internationale. Toute utilisation, reproduction, diffusion ou représentation de tout ou partie d'un des signes précités sans autorisation préalablement écrite est interdite.
Données personnelles
Pour des informations relatives à la collecte, le traitement et l’utilisation de vos données personnelles, nous vous invitons à vous référer à notre Politique de Confidentialité à caractère personnel.
Limitation de responsabilité
Nous nous efforçons d'assurer, au mieux de nos possibilités, l'exactitude et l’actualité des informations diffusées sur le Site. Nous nous réservons le droit de corriger et de modifier le contenu du Site à tout moment et sans préavis. Il appartient aux visiteurs du Site de vérifier l'information donnée sur le Site par d'autres moyens, y compris en nous contactant directement. Nous déclinons toute responsabilité (a) pour toute imprécision, inexactitude ou omission relative aux informations disponibles sur le Site, (b) pour les dommages résultants d'une modification des informations figurant sur le Site causée par une éventuelle manipulation frauduleuse effectuée par des tiers et (c) pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. Les limitations de responsabilité précitées ne s’appliquent pas en cas de faute grave ou intentionnelle de la société iSi-GmbH et/ou de mort d'un consommateur ou de dommages corporels causés à celui-ci, résultant d'une faute de la société iSi-GmbH.
Règlement des paiements
Notre partenaire pour le règlement des paiements est :
Ayden
Simon Carmiffelstraat 5-60
1011 DJ Amsterdam
Pays-Bas